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CONDITIONS

 

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Le site  est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

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Droit applicable :

 

Le site Internet et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

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Les services proposées ne sont en aucun cas des services d'un professionnel de santé. Le voyant dispose de dons qu'ils utilisent pour les différents services apportés.

 

Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

 

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Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès du propriétaire à l'adresse mail indiquée sur le site.

 

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b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;

 

c) sont protégés par la législation sur les marques.

 

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du voyant ou de tiers ayant autorisé à les exploiter.

 

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

 

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :

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